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ARTICLE 1er – Champ d’application

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Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site www.studioelse.fr appartenant à ELSE, dont le siège social est situé au 105 rue de Javel 75015, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 982 682 189 et exerçant son activité sous l’enseigne Studio Else (ci-après, « le vendeur ») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par ELSE au sein de son studio.

​

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par ELSE au Client, à partir du site, ou au sein de son studio.

Le fait pour le Client, de commander sur le site www.studioelse.fr des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

​

Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.

​

Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de ELSE et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par ELSE.

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ARTICLE 2 – Informations pré-contractuelles

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Article 2.1:

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.

Article 2.2 :

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

Les caractéristiques essentielles des Services.

Le prix des Services et des frais annexes.

En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel ELSE s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix.

Les informations relatives à l’identité de ELSE, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.

Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

Article 2.3 :

ELSE communique au Client les informations suivantes :

Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.

Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par ELSE pour le traitement des réclamations.

En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation.

La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.

Article 2.4 :

ELSE indique, en ce qui concerne le contenu numérique :

Toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont ELSE a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

​

ARTICLE 3 – Description des Services

​

Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. ELSE propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.

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Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de ELSE ne pourrait être engagée.

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ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

​

Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :

Le Client devra se présenter 5 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 10 minutes de retard et le crédit utilisé pour la réservation de ce cours sera alors perdu. 

Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.

L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause.

Le Client devra respecter le règlement intérieur de Studio Else, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

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ARTICLE 5 – Formation de la commande

​

Article 5.1 – Condition de la commande :

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Studio Else.

Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours soit sur le Site soit chez Studio Else.

Article 5.2 – Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :

–  exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

–  signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter Studio Else.

Article 5.3 – Validation de la commande

Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.

La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@studioelse.fr

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de ELSE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

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ARTICLE 6 – Prix

​

Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site.

Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». ELSE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros TTC.

​

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site Internet et chez Studio Else et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

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ARTICLE 7 – Conditions de paiement

​

Sauf accord contraire, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :

Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, Prélèvement SEPA.

Soit par carte bancaire, Prélèvement SEPA directement chez Studio Else.

En outre, ELSE se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

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ARTICLE 8 – Disponibilité des Services

​

Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusque douze heures pour les cours collectifs et jusque six heures pour les cours privés avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de quatre heures avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif ou d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés ou rembousés si le Client arrive avec plus de 10 minutes de retard.

Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 24 heures à compter de la date d'annulation, le Client – bénéficiant d’un abonnement d’une durée de 6 mois, ou d’une carte valable 6 mois – pourra demander la suspension de son contrat. Dans un cas de maladie grave, la résiliation sera possible.

​

Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 24 heures à compter de la date d'annulation, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restant de celui-ci à compter de la fin de son empêchement.

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ARTICLE 9 – Droit de rétractation

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Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de ELSE, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet et les frais de livraison sont remboursés.

L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception, par e-mail, de la réception de la demande de rétractation.

Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

​

Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.

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ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité

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Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.

Le tarif diffère selon la catégorie de l’utilisateur : particulier ou professionnel. Pour les professionnels une majoration sera appliquée. Le tarif sera également adapté par rapport au type d’accompagnement mis en œuvre et à la durée prévue. Il sera forcément différent pour un professionnel, pour un dirigeant d’entreprise ou pour un coaching d’équipe. Une majoration sera appliquée (nous consulter).

​

Responsabilité au titre des Services :

Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.

Les cours pourront être annulés à tout moment par ELSE sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 1 heure. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 3 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de Studio Else. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes et abonnements ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement. ELSE se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.

Studio Else met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de ELSE ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de ELSE ni de ses installations.

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ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel

​

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, ELSE met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.

ELSE s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.

Le Client est informé des éléments suivants :

ELSE, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du traitement.

Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site.

Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n’est prévu.

Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat.

​

Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant à l’adresse électronique contact@studioelse.fr .  

Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.

Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.

​

ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle

​

Le contenu du Site internet est la propriété de ELSE et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

En outre, ELSE reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

​

ARTICLE 13 – Clauses diverses

​

ARTICLE 13.1 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 13.2 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 13.3 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 13.4 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de Vannes (France).

Annexe « Services et Tarifs »

Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 1er janvier 2020.

ELSE propose différents types de Services, à savoir :

– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements

– des cours privés

– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille

– des ateliers

– des prestations de location de salle

– des prestations de shooting photos

_ des formations

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1. COURS COLLECTIFS REGULIERS :

Les cours réguliers qui ont une durée de 50 minutes à 1h15 sont définis selon un calendrier préétabli par ELSE.

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1.1. A l’UNITE : 

Cours classique = 28€ à l’unité (valable 1 mois à compter de la date d'achat par le Client)

Les cours peuvent être achetés soit directement chez Studio Else, soit sur le Site Internet.

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1.2. CARTES (nominatives) :

Carte cours collectifs 20 crédits = 420€ (valable 6 mois à compter de la date d’achat par le Client)

Carte cours collectifs 10 crédits = 230 € (valable 3 mois à compter de la date d’achat par le Client)

Carte cours collectifs 5 crédits = 125€ (valable 3 mois à compter de la date d’achat par le Client)

Carte cours collectifs 3 crédits = 60€ (valable 1 mois à compter de la date d'achat par le Client)

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1.3. Abonnements (nominatifs) :

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1.3.1. Description des abonnements

Le Studio Else propose trois formules d’abonnement nominatives permettant aux Clients de participer aux cours collectifs proposés par le studio, dans la limite des prestations incluses dans la formule souscrite, des places disponibles et des éventuelles exclusions précisées lors de l’achat.

Les abonnements disponibles sont les suivants :

• ELSE FLOW : abonnement au tarif de 95 € par mois, permettant de réserver jusqu’à deux (2) cours par semaine. La durée minimale d’engagement est de trois (3) mois.

• ELSE ROUTINE : abonnement au tarif de 139 € par mois, permettant de réserver jusqu’à quatre (4) cours par semaine. La durée minimale d’engagement est de trois (3) mois.

• ELSE FULL : abonnement au tarif de 155 € par mois, permettant de réserver des cours de manière illimitée, sous réserve des conditions de réservation, des places disponibles et des éventuelles exclusions précisées lors de l’achat. La durée minimale d’engagement est de six (6) mois.

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur le site internet du Studio Else au moment de la souscription.

Sauf indication contraire expressément mentionnée lors de l’achat, les abonnements donnent accès aux cours collectifs réguliers proposés par le ELSE. Les ateliers, événements spéciaux, cours exceptionnels et prestations particulières peuvent être exclus des abonnements. Les éventuelles exclusions sont portées à la connaissance du Client avant la validation de sa commande.

Les abonnements sont strictement personnels, nominatifs et non cessibles. Ils ne peuvent être prêtés, transférés ou utilisés par une autre personne.

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1.3.2. Durée d’engagement et reconduction

Chaque abonnement est souscrit pour une durée initiale minimale correspondant à la formule choisie :

• ELSE FLOW : trois (3) mois ;

• ELSE ROUTINE : trois (3) mois ;

• ELSE FULL : six (6) mois.

Pendant cette période initiale d’engagement, le Client s’engage à régler les mensualités dues au titre de son abonnement, sous réserve des dispositions légales applicables et des éventuelles situations ouvrant droit à suspension ou à résiliation.

À l’issue de la période initiale d’engagement, l’abonnement est tacitement reconduit pour des périodes successives d’un (1) mois, sauf résiliation effectuée dans les conditions prévues ci-dessous.

Le Client peut demander la résiliation de son abonnement par courrier électronique adressé exclusivement à contact@studioelse.fr, en respectant un préavis d’un (1) mois.

La demande doit permettre d’identifier le Client et la formule concernée. ELSE pourra confirmer par écrit la date effective de fin de l’abonnement.

La résiliation prend effet à l’issue du préavis applicable, sous réserve de la durée minimale d’engagement restant éventuellement à courir et des dispositions légales applicables. Les mensualités dues jusqu’à la date effective de fin du contrat restent exigibles.

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1.3.3. Modalités de paiement

Le prix de l’abonnement est payable mensuellement selon les modalités proposées lors de la souscription.

Le Client s’engage à régler les mensualités dues pendant toute la durée de son engagement, puis pendant toute période de reconduction jusqu’à la date effective de résiliation.

En cas de défaut de paiement, ELSE pourra adresser une demande de régularisation au Client et, après notification appropriée, suspendre l’accès aux réservations ou aux cours dans les conditions permises par la réglementation applicable. Cette suspension ne saurait priver le Client de ses droits légaux.

Toute modification tarifaire concernant un abonnement en cours devra être communiquée au Client et appliquée dans le respect des règles légales et contractuelles applicables.

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1.3.4. Réservation des cours

La réservation des cours collectifs s’effectue en ligne, via les outils de réservation proposés par ELSE, ou directement auprès du studio, sous réserve des modalités disponibles.

Le nombre de places étant limité, la réservation préalable est nécessaire pour participer à un cours. La souscription d’un abonnement ne garantit pas automatiquement une place à un cours déterminé.

Le Client est responsable de ses réservations et doit vérifier les informations relatives au cours choisi, notamment sa date, son horaire, son lieu et les éventuelles consignes particulières.

Les réservations sont personnelles et ne peuvent être transférées à un tiers.

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1.3.5. Annulation d’une réservation

Toute réservation à un cours collectif doit être annulée au moins six (6) heures avant l’heure prévue de début du cours.

Le Client doit effectuer son annulation au moyen de l’outil de réservation ou selon la procédure communiquée par ELSE. Il lui appartient de vérifier que l’annulation a bien été prise en compte.

Une annulation effectuée dans le délai requis libère la place réservée et permet au Client de réserver un autre cours, dans les limites de sa formule d’abonnement et des disponibilités.

Une annulation tardive ne constitue pas un no-show au sens de la clause suivante si le Client annule effectivement sa réservation, mais elle peut entraîner les conséquences expressément prévues par les conditions de réservation communiquées au Client avant la souscription.

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1.3.6. Absence injustifiée — No-show

Est considéré comme un « no-show » le fait pour un Client de ne pas se présenter à un cours réservé sans avoir annulé sa réservation dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales.

En cas de no-show, une pénalité forfaitaire de dix euros (10 €) sera appliquée au Client, en complément du prix de son abonnement.

Cette pénalité ne sera pas appliquée lorsque le Client transmet à ELSE un justificatif médical valable relatif à son impossibilité de participer au cours concerné, reçu dans un délai maximal de vingt-quatre (24) heures suivant l’heure prévue de début du cours.

Le justificatif doit être adressé à contact@studioelse.fr. Le Client est invité à ne transmettre que les informations strictement nécessaires à la justification de son absence.

En l’absence de justificatif reçu dans le délai prévu, la pénalité pourra être appliquée, sous réserve des dispositions légales applicables et de l’examen des circonstances particulières, le cas échéant.

ELSE informera le Client de la pénalité appliquée et des modalités de règlement. Toute somme due devra être réglée selon les modalités communiquées par le studio.

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1.3.7. Retards et accès aux cours

Le Client est invité à se présenter au studio environ cinq (5) minutes avant le début du cours afin de pouvoir s’installer et participer dans de bonnes conditions.

Pour des raisons de sécurité et afin de ne pas perturber le déroulement de la séance, l’accès pourra être refusé en cas de retard supérieur à 10 minutes. 

L’horaire du cours ne sera pas décalé en raison du retard d’un Client. Les éventuelles conséquences sur une réservation ou une prestation seront appréciées conformément aux conditions applicables et à la réglementation en vigueur.

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1.3.8. Annulation d’un cours par ELSE

STUDIO ELSE se réserve la possibilité d’annuler ou de modifier un cours en cas de nécessité d’organisation, d’indisponibilité du professeur, de nombre insuffisant de participants ou de problème affectant la sécurité ou les locaux.

Le Client sera informé dans les meilleurs délais par les moyens de contact disponibles.

Lorsqu’un cours réservé est annulé à l’initiative de ELSE, le Client ne sera pas pénalisé au titre de cette réservation. Toute régularisation nécessaire sera effectuée selon la formule souscrite et les modalités applicables, sans préjudice des droits légaux du Client.

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1.3.9. Suspension ou résiliation pour motif légitime

Toute demande de suspension ou de résiliation anticipée pour un motif médical ou un autre motif légitime devra être adressée à ELSE par courrier électronique à contact@studioelse.fr, accompagnée des justificatifs strictement nécessaires à son examen.

ELSE étudiera la demande au regard de la situation du Client, des stipulations contractuelles et des dispositions légales applicables.

Aucune disposition du présent article ne saurait faire obstacle à un droit de suspension, de résiliation ou de remboursement reconnu au Client par la loi.

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1.3.10. Acceptation des conditions

Lors de la souscription, le Client reconnaît avoir pris connaissance de la formule choisie, de son prix, de sa fréquence d’utilisation, de sa durée minimale d’engagement, des modalités de reconduction et de résiliation ainsi que des règles de réservation et d’annulation.

Les présentes dispositions complètent les autres articles des Conditions Générales de ELSE et doivent être interprétées de manière cohérente avec ceux-ci et avec la réglementation applicable.

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Article 14– Le Client devra respecter le règlement intérieur de Studio Else reproduit ci-après, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

Règlement intérieur :

Pas de chaussures portées en ville dans la salle de pratique.

Avoir une tenue adéquate : tenue de sport confortable.

Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.

Il est interdit de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.

Passées 10 min de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.

Aucun spectateur au cours.

Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.

Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.

L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur.

Pas de dégradation du matériel ou des locaux.

Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux.

Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.

Les personnes blessées ne sont pas autorisées à suivre un cours si elles n’ont pas eu l’aval de leur médecin traitant. PUPPY YOGA ELSE n’engage aucunement sa responsabilité dans le cas où une personne avec un état de santé cité ci-dessus participerait au cours.

Tout cours entamé est dû dans son intégralité.

Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard  douze (12) heures à l’avance. Dans le cas contraire, sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel, le cours sera dû. A régler ou à décompter directement de votre carte de cours.

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Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.

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Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.

​

La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à 3. Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté.

Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours.

​

A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.

Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.

La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.

PUPPY YOGA ELSE ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.

Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.

Les cartes cadeaux sont valables 12 mois à compter de leur date d'achat, pas d'échange ou de remboursement.

Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà de la date de validité.

La durée de validité de la carte ou abonnement ne peut pas être prolongée sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel.

Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.

Décharge de responsabilité, renonciation aux réclamations et acceptation des risques.

La présente décharge est conclue dans le cadre de la manifestation nommé « Studio Else, entreprise SAS ELSE » comprenant toutes les activités organisées dans le studio de Studio Else au 105, rue Javel, 75015 Paris.

Santé et sécurité

• Je reconnais que je participe à des séances, ateliers ou séminaires chez Studio Else, SAS ELSE.
• Pendant les cours, je suis responsable de ma santé et de ma sécurité.
• J’atteste être en bonne condition physique et ne pas souffrir d’une pathologie qui m’empêche de pratiquer en sécurité les activités offertes ou sous-traitées par Studio Else, SAS ELSE

Conscience des risques

• Je reconnais que même lorsque des instructions claires sont prodiguées, il existe un risque de blessure associé à la pratique des activités offertes ou commanditées par Studio Else, SAS ELSE.

• Je suis conscient /e des risques et dangers associés à l’exercices physique et, en particulier à la pratique du pilates.
• J’accepte et assume entièrement tous ces risques et dangers ainsi que la possibilité de blessures, dommages ou pertes qui peuvent en résulter.

Décharge et rétractation

En contrepartie de l’acceptation de mon inscription aux activités et programmes de Studio Else, SAS ELSE, je soussigné/e, pour moi, mes enfants, administrateurs ou toute autre personne pouvant réclamer en mon nom :

• Je m’engage à ne pas poursuivre, libère et décharge Studio Else, SAS ELSE sa directrice et ses sous-traitants, employés et instructeurs de toutes responsabilités de propriété et dépenses (reliées ou continues) dues à ma participation aux activités dans ou hors les locaux de Studio Elsz.
• J’accepte le fait que Studio Else, SAS ELSE n’est pas responsable des pertes, dommages, usages non autorisés, vols ou blessures résultant de toute propriété personnelle que j’aurai emportée sur les lieux/propriété de Studio Else, SAS ELSE

• Je reconnais que cette entente de renonciation est un contrat légal qui se veut volontairement aussi importante et inclusif que la loi le permet. Toute disposition déclarée invalide ou inapplicable par un tribunal ne doit pas affecter la validité ou le caractère exécutoire de toute autre disposition.
• J’ai attentivement lu ce document et je comprends entièrement son contenu et sa signification. Je reconnais qu’en signant ce document, je m’exempte de certains droits légaux, incluant le droit de poursuite et je le signe de mon propre gré.

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